Déposée le 8 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) MECANUMERIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NORMAPROFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MECANUMERIC domicilié(e) ZI DE FONLABOUR - 81000 - ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 070 754 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA, SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.
La marque NORMAPROFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679534.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MECANUMERIC, SA - ZI DE FONLABOUR - 81000 - ALBI - France - SIREN 399070754
RAVINA, SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France
Inscription le 12 mai 1997 - Concession de licence n°236833 - Publication au BOPI 1997-05-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2000 n°2181924 - Publication au BOPI 2000-09-11
Inscription le 14 avril 2005 - Gage constitué n°410871 - Publication au BOPI 2005-04-14
Inscription le 4 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336346 - Publication au BOPI 2001-12-04
Inscription le 5 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334204 - Publication au BOPI 2001-11-05
Renouvellement sans limitation le 30 août 2010 n°2449436 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30
Inscription le 30 juin 2016 - Constitution de gage n°673236 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-06-30
Inscription le 27 septembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°734460 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-09-27
Conseil en informatique.Programmation pour ordinateurs, automates, robots.Matériel informatiques.Machines outils. Logiciels
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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